Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société à Responsabilité Limitée DECOTEC

Numéro de dépôt :
1293474
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1994
Marque figurative de Société à Responsabilité Limitée DECOTEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1984 par Société à Responsabilité Limitée DECOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à Responsabilité Limitée DECOTEC domicilié(e) 3, avenue Voltaire, PARIS 11ème. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293474.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 1994.

Société à Responsabilité Limitée DECOTEC a également déposé les autres marques suivantes : SOPREM , (Marque figurative) , S SOPREM , PSA PAIN SON AIMEE , EUROFLUIDES TRAITEMENT DE L''EAU , TOMMY ARMOUR , QUADRILLAGE , DENTIX 2000


Société à Responsabilité Limitée DECOTEC - 3, avenue Voltaire, PARIS 11ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Machines et appareils ménagers et électro-ménagers.Matériels et accessoires de distribution d'eau et d'installations sanitaires, notamment de cuisines, de salles de bain et de W.C., appareils de chauffage, d'éclairage, de cuisson, de réfrigération et de ventilation.Meubles, glaces (miroirs), cadres, corbeilles et produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, dessous de plats et de récipients, pots à fleurs et cache-pots, poubelles et corbeilles.Tissus;couvertures de lit et de tables, notamment nappes, napperons, ronds de table, dessous de plats, de bouteilles et d'assiettes, ensembles et sets, linge de bain, linge de maison; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).